Christian Peter • Photographe d'art

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Propriétaire du site : Christian Peter Photographe
Contact : Voir formulaire page contact

Identification de l’entreprise : Christian Peter Photographe / SIREN : 405 348 582
Directeur de la publication : M Christian Peter
Hébergeur : Ionos
Webdesign et réalisation du site : Sandra Dolivet – Pixbone

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Christian Peter Photographe est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – Gestion des données personnelles et politique de confidentialité.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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5 – Contact

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6 – COOKIES

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7 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ​christianpeter.fr​ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Colmar .

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).